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TVR Terrassement

Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site.

Éditeur du site

Nom commercial :
TVR Terrassement
Exploitant :
Ryann Tailamee-Viraye, entrepreneur individuel (EI)
Adresse :
[À compléter : adresse complète], 97440 Saint-André, La Réunion
SIRET :
889 682 977 00018
Immatriculation :
[À compléter : Registre national des entreprises (RNE), à confirmer]
TVA :
[À compléter : numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
Téléphone :
0692 70 31 72
Directeur de la publication :
Ryann Tailamee-Viraye

Hébergeur

Nom ou raison sociale :
[À compléter : hébergeur]
Adresse :
[À compléter : adresse de l’hébergeur]
Téléphone :
[À compléter : téléphone de l’hébergeur]

Assurances professionnelles

Conformément à l’article R111-2 du Code de la consommation, TVR Terrassement est assuré en responsabilité civile professionnelle et en garantie décennale auprès de [À compléter : nom et adresse de l’assureur]. Couverture géographique : La Réunion.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par une réclamation écrite préalable auprès de TVR Terrassement, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À compléter : nom du médiateur, adresse, site internet].

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété de TVR Terrassement, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (Code de la propriété intellectuelle).

Les noms et logos des entreprises citées en référence appartiennent à leurs titulaires respectifs. Ils sont mentionnés à titre informatif, pour faire état de chantiers réalisés pour leur compte.

Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité.